Hébergeur

 

Le site Internet www.ramoneur-savoisien.fr est hébergé par la société Infomaniak au capital de 102 000 CHF, immatriculée au N° IDE & TVA : CHE-103.167.648 . Siège social : Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
https://contact.infomaniak.com

 

Personne morale

 

Raison social :
Forme juridique au capital de XXX XXX euros :
RCS XXXXXX :
Adresse complète :
Téléphone :
Email :

 

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Informations

 

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Liens

 

Liens sortants
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Crédits

 

Crédit photo et icon : Le Ramoneur Savoisien

 

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique